Mentions légales

Éditeur du site

Le site Franchises Innovantes est édité par la société Franchises Innovantes, sous la forme juridique d'une Société à Responsabilité Limitée (SARL).

Adresse : [Adresse de l'entreprise]

Email : [Email de l'entreprise]

Directeur de la publication : [Nom du directeur]

Hébergeur du site

Le site est hébergé par OVH Cloud, situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site Franchises Innovantes, y compris les textes, images, logos, et marques, sont protégés par le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Limitation de responsabilité

Franchises Innovantes ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder. Les informations fournies sur le site sont à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Franchises Innovantes ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites et des éventuels dommages qui pourraient résulter de leur utilisation.

Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Crédits

Design et développement : [Nom de l'agence ou du développeur]

Nos enseignes